123

CERN/ST-DI/SP (2000-147)

25 octobre 2000

RÉUNION DES CHEFS DE GROUPE ST

Compte rendu n° 123 de la réunion du 24/10/2000

Présents	:	J.L. Baldy, E. Cennini, P. Chevret, P. Ciriani, J. Inigo-Golfin, C. Jacot, L. Henny, P. Ninin, S. Prodon, J. Roche, I. Ruehl, A. Scaramelli / ST
Invités	:	R. Billen / SL G. Kowalik, B. Jenssen / ST M. Bona / TIS
Excusés	:	M. Wilhelmsson / ST A. Charkiewicz / HR

1. Approbation du compte rendu n° 122

Le compte rendu n° 122 est approuvé.

2. Matters arising from the last meeting

2.1. CD-Rom CERN Official Documents

L’idée retenue consiste à mettre sur pied une bibliothèque des documents officiels CERN. Il est bien entendu que dans les spécifications techniques une liste personnalisée indiquant les documents du CD-Rom applicables sera éditée.
La question de la valeur légale de ce CD-Rom reste toujours en suspens.

2.2. Archivage au sein du groupe CE

J.L. Baldy a reçu une proposition du groupe TFM. Elle est encore à l’étude.

3. Data Collection on Environment at CERN

Chaque chef de groupe ST présente à M. Bona les activités de son groupe relatives à l'environnement.

3.1. ST-EL

Le projet PCB est terminé pour le groupe ST-EL : tout le PCB a été éliminé.

P. Ciriani évoque ensuite le projet PCB global (au niveau du CERN) : ce projet est en voie d'achèvement, les derniers condensateurs SL/PO seront éliminés avant la fin du shut-down.
En ce qui concerne le PCB contenu dans le sol, dont des traces sont retrouvées dans le Nant d'avril, un rapport a été remis à la division TIS.

3.2. ST-HM

Le groupe ST-HM ne comprend aucune activité affectant l'environnement.

La discussion s'engage sur l'opportunité d'achat de voitures électriques. A. Scaramelli estime que l'achat de voitures électrique n'est du ressort ni du groupe ST-HM, ni du Car Pool. Il invite donc M. Bona à lancer une demande d'offres sous la responsabilité de la division TIS.

3.3. ST-MO

Le groupe MO est chargé de la supervision de près de 80 alarmes. Elles concernent aussi bien les eaux de rejet (température, pH, niveau haut cuve radioactive) que les hydrocarbures ou l'hydrogène.
P. Ninin précise que tous les niveaux et alarmes enregistrés en TCR sont archivés informatiquement. De plus, les résultats de toutes les mesures effectuées sont transmises en temps réel à la division TIS. Le groupe ST-MO n'a en fait qu'un rôle d'interface entre la division TIS et les groupes d'équipement.
Il serait cependant très utile de définir officiellement les responsabilités de chacun dans ce domaine.

3.4. ST-CV

J. Inigo-Golfin présente les activités ST-CV liées à l'environnement :

Remplacement des CFC : ce projet est presque terminé.
Élimination de l'amiante.
Ventilation et sortie d'air radioactif : dans ce domaine, le groupe CV n'est en charge que de la maintenance des installations. Il effectue des mesures en continu tandis que la division TIS procède à des mesures ponctuelles. Toutes les données sont transmises à C. Bertoux.
Élimination du fuel lourd.
Évaporateur des eaux radioactives de la source du Neutrino.

3.5. ST-TFM

Les principales activités TFM dans le domaine de l'environnement sont les suivantes :

espaces verts,
nettoyage,
traitement des déchets (spéciaux, normaux, bois, etc.),
eaux usées,
amiante sur certains projets,
tubes néon avec mercure.

3.6. ST-DI

Aucune activité relative à l'environnement n'est à signaler.

3.7. ST-CE

J.L. Baldy détaille les activités génie civil liées à l'environnement :

les 3 lots du LHC sont confrontés

aux hydrocarbures naturels,
aux rejets d'eau,
à la poussière dans l'air,
aux radiations lorsque les travaux se situent près de zones radioactives,

quant au bâtiment 954, l'aspect radiation est essentiel.

Le groupe ST-CE fait appel à un certain nombre d'experts et dispose de contacts avec les autorités suisses et françaises.

3.8. Conclusion

M. Bona va analyser toutes ces réponses et contactera si nécessaire le chef de groupe en cas de question.

P. Ciriani rappelle les objectifs de cette analyse : définir, en fonction de la législation, les mesures à effectuer et la chaîne des responsabilités afférentes.

4. Finalisation de la liste des participants au ST Workshop 2001 (G. Kowalik)

G. Kowalik présente tout d'abord quelques statistiques. 56 sujets ont été proposés (seuls 3 abstracts manquent encore) qui se répartissent entre : EL (14 sujets), CV (13 sujets), MO (9 sujets), DI (6 sujets), AA (5 sujets), CE (5 sujets), HM (3 sujets) et TFM (3 sujets).
Ceci correspond à 66 participants contributeurs.
Seules 8 personnes ont demandé un temps de présentation de 30 minutes.

Les abstracts afférents à chaque session sont ensuite passés en revue. Certains titres de sujets devront être améliorés ou ré-écrits. D'autres sujets méritent d'être regroupés :

fonctional safety
risk management,
l'application concrète de ces principes dans le groupe AA.

ou de faire l'objet de présentations communes :

bilan des performances des équipements sous la responsabilité de la division (G. Cumer, R. Principe, M. Batz),
maintenance (I. Ruehl, B. Jenssen, M. Wilhelmsson).

Au niveau du planning, la prochaine date clé est le 14 décembre, deadline pour les "drafts" des papiers. La sélection entre présentation et poster sera effectuée le 19 décembre.
Il serait intéressant de rappeler ces principes de base au cours d'une réunion générale avec les participants.

D'autre part, L. Henny se charge de promouvoir les formations associées au Workshop :

réalisation d'un poster,
techniques de présentation.

5. Projets de consolidation ou opérations majeures de maintenance à prévoir pour les années futures (P. Ciriani)

P. Ciriani présente un tableau récapitulatif des projets de consolidation annoncés par les différents groupes. Il demande aux chefs de groupe de compléter cette liste (en particulier la rubrique "remarques") pour la fin de la semaine, en vue d'une présentation lors de la prochaine réunion.

6. Market Surveys et appels d’offres a annoncer au prochain Comité des Finances (B. Jenssen)

B. Jenssen présente la liste des market surveys prévus entre janvier et avril 2001, à annoncer au Comité des Finances de décembre.
Cette liste est discutée et validée.

7. Loi des 35 heures (P. Ciriani)

7.1. Modalités

La loi sur les 35 heures a été publiée le 13/06/98 et complétée le 19/01/2000. P. Ciriani en précise les principales modalités :

une durée du travail effective de 35 heures par semaine ou 1600 heures par an,
des heures supplémentaires dans le cadre d'un contingent annuel de 130 heures,
un repos compensateur.

Pratiquement, les heures supplémentaires seront rétribuées de la manière suivante :

Heures supplémentaires de	Rétribution
36 à 39 h	rémunération à 125 %
40 à 41 h	rémunération à 150 %
au-delà de 42 h	rémunération à 150 % + repos compensatoire de 50 %
au-delà du contingent de 130 h	rémunération à 200 % + repos compensatoire de 100 %

P. Ciriani rappelle qu'il est toujours possible de jouer sur les heures effectives (temps d'habillage ou de pause à inclure ou non) et sur les heures d'équivalence (heures d'attente qui ne sont pas considérées comme supplémentaires de 35 à 38 h).
D'autre part, des aides incitatives de l'état ont été accordées à toutes les entreprises qui ont signé des accords avant le 1er janvier 2000. Des accords de branche et des accords d'entreprise ont également été mis en place.

7.2. Applicabilité

Cette loi est applicable :

aux entreprises de droit français, y compris les entreprises en détachement,
à tous les employés travaillant sur le territoire français ? : ce point reste encore ouvert.

P. Ciriani présente ensuite quelques exemples d'application au CERN :

ASEPRO : un accord de branche a été signé avant le 01/01/2000 si bien que l'entreprise a pu bénéficier d'un financement dégressif de l'état. Comme ce contrat comprend une obligation de présence, une augmentation de 6 % de la rémunération du contrat a été accordée.
GEMATEC : un accord d'entreprise a été signé sur la base de 36 heures effectives par semaine, 1600 heures par an et un recours au repos compensateur. Ceci permet une organisation saisonnière du travail sans conséquence financière sur le contrat.

7.3. Situation pour chacun des contrats

P. Ciriani fait le point sur la situation de chaque contrat dans ce domaine : quelques cas sont réglés, certaines entreprises ont formulé des demandes et d'autres non.
Les cas plus délicats concernent les contrats S072 et S073 pour lesquels la division SPL propose d'appliquer strictement les 35 heures, sans recours aux heures supplémentaires.

8. Gestion de la traçabilité induite par la nouvelle convention INB (R. Billen)

8.1. Au niveau du LEP

La gestion de la traçabilité au niveau du LEP est relativement simple: il s'agit d'une machine à vider. Un inventaire de tous les équipements présents dans le tunnel a été réalisé et un numéro unique a été attribué à chaque élément. Au total, près de 40000 objets sont identifiés et doivent être enlevés du LEP, 25000 portent déjà une étiquette. L'identification et l'étiquetage du matériel en vrac aura lieu au moment de son évacuation. Le système de codes à barres et de base de données a été accepté par les autorités françaises DSIN.

8.2. Au niveau du SPS

R. Billen a montré des extraits de la présentation de J. Poole dont l'intégralité se trouve à l'adresse suivante :
http://inb.web.cern.ch/INB/images/SPS-INB-Oct2k.pdf
La nouvelle convention INB pour le SPS a été signée en juillet 2000 et est en vigueur depuis septembre. Cette convention implique un certain nombre de contraintes et peut entraîner l'arrêt de la physique, en cas de non respect des procédures.

8.2.1. Périmètre INB

Le périmètre INB a été défini dans la convention. Il comprend :

les zones souterraines horizontales anneau SPS et lignes de transfert jusqu'aux cibles,
les bâtiments de surface couvrant les puits d'accès (BAs et salle de contrôle PCR),
certains bâtiments d'entreposage et la zone ISR.

8.2.2. Zonage

R. Billen évoque ensuite le zonage du SPS :

l'anneau SPS (jusqu'au portes d'ascenseur) et les lignes de transfert (jusqu'au cibles) sont considérés comme nucléaires (de TFA à HA),
l'ECA4 et l'ECA5 sont conventionnels (non nucléaires) mais les équipements sortants doivent être tracés,
au niveau des bâtiment de surface, la gestion des déchets est indispensable.

8.2.3. Gestion des déchets

La gestion des déchets est indispensable pour tous les déchets sortant du périmètre INB. R. Billen rappelle que la division TIS est responsable du stockage des déchets actifs. Si elle veut les céder, elle doit en connaître la composition et pouvoir justifier par l'historique ou l'analyse les radiations reçues. Il est important de garder cette idée à l'esprit avant de construire
le LHC.

8.2.4. Mise en place de la traçabilité

Dans la pratique, l'opération est basée sur le zonage et la traçabilité. Tous les équipements évacués du tunnel doivent être tracés. Il peuvent sortir du périmètre INB à condition que le CERN garde une trace des mouvements ou des décompositions. Des étiquettes seront mises à disposition, sur lesquelles des informations doivent être inscrites. Ultérieurement, une base de données informatique facilitera le suivi des équipements.

Cette nouvelle procédure implique que les échanges standards comme dantan sont désormais prohibés. De même, il conviendra désormais de mettre en place une zone pour le matériel INB dans les ateliers car les équipements ne doivent pas être mélangés. Ce changement complet de culture doit être largement répercuté dans les groupes. R. Billen précise, qu'en ce qui concerne l'outillage, il n'est soumis qu'à une vérification radiologique à l'entrée et à la sortie. Il peut sortir sans étiquette de traçabilité.

9. Parkings

9.1. Condamnation de places de parking

La condamnation de places de parking est une pratique à bannir, sauf s'il s'agit de travaux. A. Scaramelli rappelle qu'il est en particulier inutile de bloquer plusieurs places de parking pour permettre à un bus de s'arrêter. Celui-ci peut simplement stationner en double file pour déposer ses passagers.

9.2. Respect des lois du trafic

Suite à un message de J. May, les chefs de groupe rappelleront à leur personnel et à leurs entreprises contractantes (par ordre de service) les principales règles régissant le trafic automobile sur le site du CERN.

10. Divers

10.1. Feux tricolores à l'entrée B

Un problème de non respect de ces feux est latent.
J.L. Baldy explique qu'une étude a été lancée il y a 3 semaines par l'Office des Transports et de la Circulation de Genève. Elle devrait déboucher sur une proposition d'amélioration du système.

S. Prodon

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