CERN/ST-DI/SP (2000-166)

25 novembre 2000 

RÉUNION DES CHEFS DE GROUPE ST

Compte rendu n° 127 de la réunion du 21/11/2000

Présents

E. Cennini, P. Chevret, P. Ciriani, C. Jacot, L. Henny, P. Ninin, S. Prodon, I. Ruehl, T. Watson, M. Wilhelmsson / ST 
A. Charkiewicz / HR
Invités

R. Charavay / ST 
W. Weingarten / TIS
Excusés

:

J.L. Baldy, J. Roche, A. Scaramelli / ST

P. Ciriani donne les grandes lignes du discours du Directeur Général. Le planning du projet LHC est maintenu, avec un démarrage confirmé en 2005. Le Directeur Général a également justifié l'arrêt du LEP :

L'avenir immédiat consiste donc dans un shut-down de 25 semaines jusqu'au 1er juin 2001.

1. Approbation du compte rendu nº 126

Le compte rendu nº 126 est approuvé.

2. Matters arising from the last meeting

2.1. Article sur la TCR dans le bulletin hebdomadaire

L'article sur la TCR est en cours de préparation. Ce type d'article informatif doit être publié plusieurs fois par an.

2.2. Projets de consolidation

Les projets de consolidation ont été discutés avec J. May.
La consolidation de l'infrastructure technique se caractérise par un certain nombre d'actions ponctuelles. En ce qui concerne la consolidation des bâtiments, P. Chevret préparera un bilan sur la valeur du patrimoine et les ratios de maintenance, agrémenté d'un comparatif avec les références du secteur.

2.3. Document qualité "Document Handling"

L'adoption de ce document tel quel aurait des conséquences relativement lourdes au sein de la division. Si cette rigueur semble s'imposer pour les projets, la sécurité ou l'INB, elle semble plus difficilement applicable pour les autres activités et notamment l'opération.
Il semblerait ainsi plus rationnel de cibler certains domaines d'activité dans lesquels cette procédure s'appliquerait, avant de la généraliser à tous les documents de la division. Il convient en tout cas d'adopter une position claire sur la question.
I. Bejar Alonso sera invitée à la prochaine réunion des chefs de groupe pour discuter de la question. Les chefs de groupe prendront connaissance de document, si ce n'est pas déjà fait, pour la prochaine réunion.

2.4. Absences au ST Workshop 2001

Toutes les absences au ST Workshop 2001 devront être considérées avec sérieux.

3. Role de TIS dans les Bidders Conferences (W. Weingarten)

C. Jacot introduit le sujet en évoquant le manque de disponibilité du personnel de TIS pour participer aux Bidders Conferences organisées dans la division ST. Il convient de redéfinir plus clairement les rôles : la division ST serait plutôt chargée de l'aspect sécurité technique et TIS de la politique de sécurité.
P. Ciriani rappelle que les Bidders Conferences sont destinés aux entreprises qui viennent de loin et ont besoin de connaître la législation à suivre tant en matière de sécurité que dans le domaine de la législation du travail.

W. Weingarten recalls the starting point of this concern. Having to represent TIS division at a Bidders Conference when nobody of his group was able to attend, W. Weingarten has analysed the slides prepared by his collegues on the occasion of other Bidders Conferences. He considers their content as nearly exclusively executive. However, safety is in the direct line of responsibility of the engineer in charge of the contract. TIS's role is unlike that the control of safety and how it is organised and similar items.
The implementation of safety is under technical division's responsibility.
P. Ciriani considers that TIS division, on the same level as DSU concerning labour, should explain the political aspects of safety legislation to firms coming from outside. He concedes that the kind of code and safety regulation applicable could be explained by the technical part.

P. Ciriani suggests at last to arrange a meeting with all the parties to define the role of each speaker in a Bidders Conference. This discussion should be organised under SPL responsibility (C. Jacot is charged to contact SPL).

4. Exigences INB (C. Jacot)

4.1. La convention et les exigences DSIN

C. Jacot rappelle tout d'abord que la nouvelle convention a été établie en juillet. Elle a été accompagnée d'une lettre de la DSIN autorisant le démantèlement du LEP sous certaines conditions :

Quelques demandes particulières ont été formulées :

Une visite des inspecteurs DSIN est prévue entre les 18 et 20 décembre 2000.

4.2. Le périmètre INB pour le SPS

C. Jacot présente un schéma récapitulatif du périmètre INB dans lequel tout le matériel doit être tracé tant en surface qu'en souterrain.
Cependant la question des bâtiments de surface reste toujours en suspens : ils sont inclus dans le périmètre INB mais le CERN a décidé d'en reporter la traçabilité à 2004.

4.3. Responsabilité des chefs de groupe dans le cadre des contrats de démantèlement

P. Chevret s'interroge sur la responsabilité des chefs de groupe lorsque des entreprises sous contrat sont utilisées par d'autres groupes du CERN, par exemple dans le cas de contrats cadres TFM utilisés pour le démantèlement.
Le chef de groupe est toujours responsable des contrats dont il a la charge. Cependant sa responsabilité peut être atténuée s'il est clairement stipulé dans l'ordre de service que les travaux se déroulent sous la responsabilité d'une autre personne. Ceci implique de sensibiliser les tiers qui souhaitent utiliser les contrats ST à leur responsabilité et aux risques encourus.
C. Jacot rappelle que les chefs de groupe sont toujours informés de l'utilisation de leurs contrats par les avis d'ouverture de chantier émis et les contrôleurs de sécurité sur place.

5. Décision concernant le LEP - Shut-down SPS 2000/2001

R. Charavay explique tout d'abord que les différents responsables attendaient une confirmation écrite du Directeur Général leur donnant le feu vert pour le démantèlement. Ceci a été fait.
Au niveau du planning, le SPS doit redémarrer le 1er juin 2001.

P. Ciriani fait ensuite le tour de la situation dans les groupes :

R. Charavay considère que les points les plus problématiques sont les suivants :

P. Ciriani estime qu'il est essentiel d'organiser la stratégie divisionnaire, principalement au niveau des grands projets CV et EL. Des réunions périodiques dédiées au démantèlement pourraient être organisées par R. Charavay. Il est en effet essentiel que R. Charavay soit parfaitement informé de l'évolution du projet. Il en fera le point tous les 15 jours en réunion des chefs de groupe.

6. Point sur le CAEC (M. Wilhelmsson)

M. Wilhelmsson et S. Oliger sont les représentants de la division dans le CAEC. M. Wilhelmsson rappelle le mandat du CAEC et cite les groupes de travail associés :

Il fait ensuite part des dernières décisions prises dans le comité :

M. Wilhelmsson rappelle enfin que les membres du CAEC sont revus chaque année. Les chefs de groupe en prennent note et la nomination des représentants ST au CAEC sera discutée lors de la prochaine réunion des chefs de groupe.

7. Divers

7.1. Alimentation des compresseurs

Ce point sera discuté avec A. Funken et J. Lindroos au cours du prochain STTC.

7.2. Pont roulant des ISR

Le pont roulant destiné à la division TIS fonctionne actuellement mais des modifications doivent encore être réalisées, en particulier la mise en place d'une commande à distance.

7.3. Rôle de C. Jacot en matière de parkings

P. Ciriani rappelle le rôle de C. Jacot pour la gestion des parkings et de la circulation.

7.4. Session de formation pour les posters

L. Henny annonce que la session de formation sur les posters, dans le cadre du ST Workshop 2001, sera finalement organisée les 11 et 12 décembre 2000.

7.5. Exercice MOAS 2001

Ce point sera évoqué lors de la prochaine réunion des chefs de groupe.

7.6. Réunion de la division

La réunion de la division aura lieu jeudi 21 décembre.

7.7. Budgets pour la consolidation du patrimoine

C. Jacot regrette que les groupes effectuent rarement les petits travaux mis en évidence lors des inspections de sécurité en invoquant une question budgétaire. Cette raison n'est pas valable lorsqu'il s'agit de travaux mineurs. P. Ciriani rappelle qu'il appartient au groupe propriétaire de faire réaliser les travaux et de trouver les ressources nécessaires.

Ce principe ne s'applique pas pour des travaux importants, mais les groupes doivent néanmoins répondre par écrit aux remarques de la division TIS.
 
 

S. Prodon

 


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