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Présents	:	J.L. Baldy, E. Cennini, P. Chevret, P. Ciriani, U. Epting, L. Henny, C. Jacot, G. Kowalik, S. Prodon, J. Roche, I. Ruehl, A. Scaramelli, M. Wilhelmsson / ST
Invités	:	R. Charavay, B. Jenssen / ST
Excusés	:	P. Ninin / ST A. Charkiewicz / HR

1. Approbation du compte rendu nº 129

Le compte rendu nº 129 est approuvé sous réserve de la prise en compte des remarques de H. Haseroth concernant le point 3.

2. Matters arising from the last meeting

2.1. Réunions LHC TC

J.L. Baldy précise que P. Faugeras garde la responsabilité de la coordination LHC pour l'année 2001. Il n'a délégué à P. Proudlock que la présidence des réunions LHC TC.

2.2. ST Workshop 2001

2.3. Templates Market Survey

Les chefs de groupe et les ingénieurs de la division sont invités à formuler leurs commentaires sur ces nouveaux templates auprès de M. Mottier.

2.4. Rapports période probatoire

P. Ciriani rappelle que l'information du supervisé quant au contenu des rapports probatoires ou de fin de contrat fait partie intégrante des fonctions du superviseur.

2.5. Pages Web de la division

3. Point sur les projets : démantèlement du LEP, démantèlement des expériences et SPS Big Bang (R. Charavay)

3.1. SPS

Les travaux sur le SPS avancent, en particulier pour les groupes EL et HM. La date butoir de fin des travaux est confirmée au 12/07/2001. Ceci signifie qu'il n'existe aucune marge de manoeuvre pour les groupes. Tous les éventuels retards doivent donc être annoncés le plus tôt possible.

Le stockage des éléments tracés constitue l'un des problèmes majeurs. Les pièces TFA seront stockées quant à elles dans l'anneau ISR.
Le problème récent de transport des déchets ordinaires a été réglé.

3.2. Démantèlement des expériences

Le démantèlement des expériences a débuté avec les interventions des groupes EL et AA. De nombreuses pressions ont été effectuées sur le groupe HM afin de disposer de davantage de personnel. Les 2 grutiers actuellement mis à disposition sont cependant tout à fait suffisants.
Les responsables d'expériences doivent être conscients qu'il ne s'agit nullement d'un système de mise à disposition.

3.3. Démantèlement du LEP

Les protocoles de mise en sécurité ont été effectués.
R. Charavay précise que les tests d'arrêt d'urgence auront lieu le 22 décembre, date à laquelle aucune activité de démontage ne pourra être organisée.

Le problème du contrat avec la firme hongroise est ensuite évoqué. La solution la plus rationnelle semble de séparer le marché en deux. Ainsi, les travaux les plus urgents pourraient être confiés à une autre entreprise.

Pour le groupe HM, la formation des découpeurs de busbars est organisée cette semaine.

Le problème de contrôle d'accès se situe au niveau de la base de données : le refus de la carte d'accès dans le lecteur sanctionne dans la plupart des cas des personnes non habilitées. R. Charavay précise que 10 cartes d'accès vierges ont été distribuées aux gérants de site pour les visiteurs.

U. Epting rappelle que toutes les alarmes à inhiber doivent être signalées à la TCR un mois à l'avance. La mise hors service des alarmes doit être effectuée de manière systématique, en parallèle avec la mise hors service de l'équipement. La responsabilité de la gestion des alarmes incombe aux correspondants de groupe.

3.4. Réunion du groupe de travail INB pour le SPS

Ce groupe de travail a pour objectif de définir les modalités d'application des règles INB pour le SPS. Son mandat porte actuellement uniquement sur le SPS, mais il pourra éventuellement être étendu au LHC.
L'INB a des implications très importantes pour le CERN avec des surfaces de stockage supplémentaires à mettre en place ainsi que du personnel pour assurer la gestion de la traçabilité. La division SL envisage même de doubler la surface du bâtiment 954. A. Scaramelli suggère d'utiliser tout d'abord toutes les possibilités offertes par le tunnel ISR avec une logistique appropriée.
Il a d'autre part été décidé que les stockages d'éléments pour le SPS ne dépasseraient pas 5 ans, sauf cas particulier de maintenance.

4. Discussion sur les nouvelles structures de carrière

P. Ciriani rappelle tout d'abord l'objectif principal de ces nouvelles structures de carrière : donner plus de place au mérite et moins à l'avancement automatique. Ainsi, des zones de recouvrement ont été créées, dans lesquelles l'avancement s'effectue une année sur deux.
Les budgets d'avancement sont par ailleurs redistribués aux divisions ce qui permet de récompenser les personnes les plus méritantes.

P. Ciriani détaille ensuite la nouvelle grille de salaire présentée au Conseil. Les filières sont désormais dénommées par des lettres (de A à G) au lieu de chiffres, la filière A regroupant les anciennes filières II et III. Les grades de mérite sont intégrés dans cette nouvelle grille sous forme d'une fourchette à l'intérieur de laquelle il est possible d'attribuer des steps. La filière F comprend 3 bandes salariales qui intègrent les grades 10, 11 et 12 de mérite.

3 passages obligés ponctueront l'évolution au sein de ces filières de carrière :

P. Ciriani souligne la souplesse de ce nouveau système. Les divisions disposent ainsi de la possibilité d'attribuer jusqu'à 4 steps dans la zone normale et d'éviter le ralentissement dans la zone orange (zone de recouvrement dans laquelle un step est attribué tous les deux ans).

A. Scaramelli regrette que la différence en fin de carrière ne soit pas très significative.

Chaque personne a également droit à un entretien de carrière au moins tous les 6 ans (periodicité à definir). Par contre, aucune possibilité de recours n'est admise en cas de non avancement. Il a également été demandé que les changements de filières soient examinés par des panels divisionnaires avec participation de la division HR.

Cette nouvelle grille de salaire est le fruit de la procédure de conciliation. Elle entrera en application le 1er septembre 2001. Des mesures transitoires échelonnées sur deux ans permettront la mise en place progressive de ce nouveau système.

P. Ciriani présente ensuite un graphique de répartition du personnel au sein de la nouvelle grille de salaire. Les grades de First Employment disparaissent et sont intégrés dans la grille. Quelques personnes disposent actuellement de salaires supérieurs au haut de la fourchette de leur filière, elles feront l'objet d'une grille spéciale. Des discussions interviendront pour l'intégration des personnes en grade de mérite au sein de cette nouvelle grille.

5. Status report sur le ST Workshop 2001 (G. Kowalik)

Les sessions de formation sur les posters sont en cours. G. Kowalik propose d'exposer les posters durant l'intégralité du Workshop dans une salle dédiée. Une indication des plotters en couleur disponibles au CERN sera donnée aux personnes concernées afin qu'elles puissent imprimer leurs posters.

G. Kowalik rappelle que les papiers doivent être envoyés au comité avant le 10 janvier 2001.

6. Status report sur les recrutements et les nouveaux postes

Malgré son absence à cette réunion, A. Charkiewicz a transmis le bilan des recrutements de la division :

Quatre nouveaux postes vont être demandés pour les groupes CE, AA, HM et CV ainsi qu'un poste supplémentaire en réserve.

7. Situation financière en fin d'année (B. Jenssen)

B. Jenssen présente la situation financière de la division au 11 décembre 2000.

Les factures génie civil en dépassement du budget LHC devront être réglés par le budget LHC et en aucun cas par le budget ST.

8. Divers

8.1. Formation

L. Henny annonce que des cours de physique des accélérateurs du PS auront lieu au PS en février. Quatre personnes de la division sont inscrites.

8.2. Consignes de fin d'année

Les consignes de fin d'année (avec notamment la liste du personnel staff et entreprise amenés à travailler sur le site du CERN pendant la fermeture de fin d'année ainsi que les différents piquets) doivent être communiquées aux services suivants : TCR, pompiers, gardiennage.
Toutes ces données seront centralisées par S. Prodon qui en assurera la distribution auprès des services concernés.

8.3. Loi des 35 heures pour les contrats S072 et S073

Suite à des négociations sur la loi des 35 heures pour les contrats S072 et S073, le personnel de ces contrats a signé un contrat de flexibilité. Ceci correspond à 1600 heures annuelles avec une tolérance de 90 heures supplémentaires.
Les différents groupes doivent donc planifier les heures de travail en fonction de leurs besoins et communiquer ce planning au responsable du contrat.

J.L. Baldy indique que certains postes en prestation de service de son groupe ont été transformés en obligation de résultat.

8.4. Inventaire

B. Jenssen propose de confier la saisie des feuilles d'inventaire par les secrétaires de groupe alors que R. Kalliokoski ne serait chargée que de la centralisation des données. Ce système permettrait de responsabiliser d'avantage les groupes et d'obtenir d'avantage de réponses au questionnaire.

Les chefs de groupe estiment cependant que chaque personne est engagée par la signature qu'elle appose en bas de sa feuille d'inventaire et il est possible de lui demander des comptes. Il n'est donc pas nécessaire de modifier la procédure existante.

Il faut remarquer d'autre part qu'il n'existe aucune procédure à appliquer au niveau de l'inventaire lors d'un départ en retraite. Cette question devrait être portée au CLA.

RÉUNION DES CHEFS DE GROUPE ST

Compte rendu n° 130 de la réunion du 12/12/2000