138

Présents	:	P. Chevret, P. Ciriani, U. Epting, L. Henny, C. Jacot, G. Kowalik, S. Prodon, I. Ruehl, J. Roche, A. Scaramelli, T. Watson, M. Wilhelmsson / ST A. Charkiewicz / HR
Invités	:	B. Jenssen / ST
Excusés	:	J.L. Baldy, P. Ninin, J. Pedersen / ST

1. Approbation du compte rendu nº 137

2. Matters arising from the last meeting

2.1. Pompiers auxiliaires

La réflexion sur les pompiers auxiliaires a été lancée par une note de la division TIS mettant en évidence les longs délais d'intervention des pompiers CERN en cas de problème point 6, notamment sur les chantiers génie civil. Il ne faut cependant pas oublier que le CERN dispose d'accords avec les brigades de la région.
La demande de TIS porte précisément sur la mise à disposition de 3 personnes par site. Cette requête est absolument irréaliste dans le cadre du contrat transport.
A. Scaramelli contactera H. Schönbacher à ce sujet.

2.2. Rapport annuel

3. Programme de gestion du personnel entreprise non à obligation de résultat : synthèse des mesures proposées par les groupes (B. Jenssen) - Closed Session -

4. Sécurité et surveillance des travaux des entreprises

A. Scaramelli insiste tout d'abord sur le rôle et les responsabilités des surveillants de chantier CERN. Ils doivent être davantage présents sur le terrain.

Il charge d'autre part C. Jacot d'organiser une réunion avec les responsables des entreprises contractantes en vue d'un rappel des règles de base en vigueur au CERN tant en matière d'organisation que de sécurité des travaux. Le rappel de ces règles devra être couplé à celui des sanctions encourues.

Il est important que les responsables des contrats (en l'occurrence les chefs de groupe) s'engagent également dans ce domaine et maintiennent la pression auprès des entreprises, en particulier sur la question de la circulation. Sur ce dernier point, les conducteurs entreprise de véhicules CERN doivent être clairement identifiés et affectés au véhicule utilisé. De son côté, le service de gardiennage communiquera au chef de groupe concerné tous les procès verbaux d'infraction. Ces dossiers pourront être transmis au chef de division si aucune sanction n'est prise au niveau du groupe (pratiquement, une copie à C. Ducastel de la lettre de remontrance adressée au contrevenant prouvera l'action du chef de groupe).

En marge de cette discussion, un mémorandum de W. Weingarten sur le rôle de la division TIS dans les Bidders Conferences est présenté. W. Weingarten considère que l'évocation dans les Bidders Conferences des règles de sécurité à observer est du ressort de l'ingénieur technique en charge du projet. La division ST conteste ce point de vue et C. Jacot exprimera son désaccord sur ce mémo auprès de J. May et H. Schönbacher.

5. Loi des 35 heures (P. Ciriani)

P. Ciriani présente les 3 modalités d'application au CERN de la loi des 35 heures pour les contrats S072 et S073 :

Une stratégie divisionnaire doit être définie. Les chefs de groupe optent pour la solution des 37 heures hebdomadaires. B. Jenssen se charge de communiquer ce choix à G. Leroy, avec effet dès le 05/03/2001. Les chefs de groupe informeront de leur côté les personnes concernées.

Une documentation plus complète sur la loi des 35 heures, rédigée par A. Kurz, est disponible auprès de S. Prodon.

6. Divers

6.1. Allocation projets 2001

L'allocation des projets 2001 a été effectuée. Ce budget se monte à 15,5 MCHF pour les paiements. B. Jenssen signale que 14,5 MCHF ont déjà été engagés.

RÉUNION DES CHEFS DE GROUPE ST

Compte rendu n° 138 de la réunion du 27/02/2001