RÉUNION DES CHEFS DE GROUPE ST

Compte rendu n° 139 de la réunion du 13/03/2001

1. Approbation du compte rendu nº 138

Le compte rendu nº 138 est approuvé. Le paragraphe 3 doit être considéré en closed session.

2. Matters arising from the last meeting

2.1. Réunion pompiers auxiliaires

F. Elorza et I. Ruehl seront invités à la réunion au sujet des pompiers auxiliaires prévue le 21 mars.
Il apparaît d'ores et déjà que le contrat de transport à obligation de résultat n'est pas adapté à cette demande de la division TIS, à moins que la mise à disposition de ces pompiers auxiliaires ne soit financée par la division TIS. Sinon, les gardiens semblent mieux à même de faire office de pompiers auxiliaires. Cependant la demande de la division TIS porte sur 3 personnes par site. Peut-être faudrait-il compter sur une combinaison gardien - surveillant de site.

Le but de la réunion avec TIS consistera tout d'abord à vérifier que la présence de pompiers auxiliaires sur les points du LEP est vraiment indispensable. Si c'est le cas, les mieux placés pour assurer cette permanence sont les pompiers eux-mêmes. I. Ruehl suggère ainsi de déplacer la caserne des pompiers sur le site de Prévessin, les rapprochant ainsi du centre de gravité du CERN.

2.2. Sécurité des chantiers

R. Charavay évoque des problèmes de bruit (plus de 110 dB) sur des travaux de découpe de tuyauterie. Il n'est pas clair s'il s'agit du chantier en surface dans les BAs ou du chantier de démantèlement en tunnel. Le mode opératoire utilisé, défini par la division SL et repris dans la spécification technique, se justifie par les contraintes INB : éviter la dissémination des copeaux, pas de flammes ni de ventilation. Cependant, compte tenu des nuisances sonores engendrées, le médecin a demandé de revoir ce mode opératoire.
En ce qui concerne les travaux dans le tunnel, M. Wilhelmsson fait remarquer qu'il n'y a aucun autre chantier dans les environs risquant d'être affecté par les nuisances sonores. De plus, des mesures de protection pourront être prises.

R. Charavay revient sur les travaux CV de surface dans les BAs. Les inspections de sécurité ont mis en évidence les problèmes suivants : 

• Bruit : les travaux ont fait l'objet de nombreuses plaintes de fonctionnaires malgré les ordres de service envoyés à la firme par le groupe CV.
• Poussière : si lors des opérations de découpage, les installations CV ont été protégées, il n'en va pas de même pour le reste du bâtiment. De la limaille a ainsi été projetée dans les tableaux électriques. Un nettoyage complet s'impose donc. M. Wilhelmsson indique que de nombreux ordres de service ont également été adressés à la firme.

3. ISR - Zone de stockage LEP (R. Magnin)

R. Magnin présente un schéma récapitulatif de l'occupation actuelle de l'anneau ISR.

Le tunnel ISR est ainsi divisé en 4 zones :

• la zone rose est occupée par l'expérience CMS,
• la zone bleu correspond à une zone TIS d'entreposage de matériel faiblement radioactif,
• la zone verte est réservée à l'entreposage INB de matériel TFA en provenance du LEP,
• la zone jaune est affectée à la division LHC, répartie entre : 
  • zone de développement des aimants,
  • entreposage de pièces détachées pour les quadrupoles.

Quant à l'avenir du tunnel ISR, il a été prévu initialement (en 97/98) d'en faire l'espace d'entreposage radioactif du CERN. Mais des projets de physique à long terme remettent en cause cette utilisation.
R. Magnin met en exergue la difficulté de déplacement des containers d'entreposagede déchets radioactifs actuellement en place. Leur poids (30 tonnes) et leur radioactivité compliquent le transport.

La discussion porte ensuite sur l'état général des ponts roulants dans le tunnel ISR. Il apparaît que les voies de roulement doivent être refaites, en particulier les corbeaux. Les rails semblent par contre encore utilisables. Un pont de 5 tonnes fonctionne actuellement côté expériences mais non sans difficultés.
La nécessité de ponts roulants dans le cadre d'une utilisation de l'anneau ISR comme zone d'entreposage de déchets radioactifs est ensuite discutée. R. Magnin explique que l'utilisation d'un pont roulant réduit d'un tiers le volume de stockage et que d'autre engins de levage pourraient plutôt être utilisés. I. Ruehl rappelle cependant que le niveau de radiation affectant le personnel interdit actuellement tout autre moyen de levage.

R. Magnin convient que la structure du tunnel ISR fait de lui un site idéal d'entreposage de matériel radioactif. Il faut cependant noter que le matériel actuellement entreposé n'est que faiblement radioactif (classe immédiatement supérieure à TFA), les déchets les plus radioactifs étant entreposés au centre anneau PS. De plus, la plupart de ces matériels sont réutilisables.
On peut ainsi avancer que les 4/5ème du matériel actuellement entreposé pourraient l'être dans un bâtiment à la structure plus légère telle que le 954. Compte tenu des besoins croissants en matière d'entreposage de matériel faiblement radioactif, la question se pose : pourquoi ne pas lancer dès à présent la 2ème tranche du BSRP ?

4. Procédure fiches de transport (I. Ruehl)

Cette présentation porte sur la définition des responsabilités et les modalités d'assurance en cas de casse de matériel par le service transport.

I. Ruehl rappelle tout d'abord que le manuel des procédures administratives sous le chapitre "Transport de matériel" définit les documents à utiliser :

• Les fiches de transfert doivent être établies et signées par un fonctionnaire CERN. Ceci signifie que le personnel de DBS n'a pas le droit d'en remplir. Les utilisateurs doivent ainsi respecter scrupuleusement les procédures et préparer eux-mêmes leurs fiches de transfert. 
• Le formulaire "Demande d'intervention transport-manutention" est à compléter pour le transport de marchandises à l'intérieur ou entre des sites (transport de matériel, de personnes, manutention, mise à disposition d'un véhicule ou engin). Le groupe HM compte publier prochainement ce document sur le Web, voire le transformer en formulaire EDH. 
  I. Ruehl insiste sur la rubrique "Assurance transport à prendre" dans laquelle le demandeur doit indiquer la valeur à assurer. Il est clair que la firme DBS est responsable des dégâts occasionnés, mais dans la limite d'un montant à déterminer. Au-delà, le demandeur doit souscrire une assurance ponctuelle qui se monte à 0,08 % de la valeur à assurer jusqu'à hauteur de 2 MCHF. Cette assurance supplémentaire sera imputée directement sur le code budgétaire indiqué dans le formulaire de demande de transport. I. Ruehl rappelle que cette procédure d'assurance complémentaire ne concerne qu'un nombre très limité de transports.

Plus généralement, le problème d'assurance des conposants de détecteurs se pose. Lors de la construction du LEP, le CERN avait contracté une assurance globale pour 3 expériences.

A. Scaramelli suggère enfin que I. Ruehl ré-édite cette présentation au SLTC et auprès des expériences via les coordinateurs ST.

5. Remplacement des Attestations DFAE délivrées aux employés des entreprises établies en Suisse

Une note sur le remplacement des attestations DFAE a été distribuée aux chefs de groupe. Elle comprend un calendrier de régularisation pour les entreprises. P. Ciriani précise que cette mesure s'applique uniquement au personnel ayant un engagement à 100 % sur un contrat de droit suisse. Elle concerne donc pour la division les contrats de transports et de nettoyage, avec quelques difficultés compte tenu des contrats à temps partiel.

Les conséquences de ces mesures se feront sentir dans l'avenir avec un allongement des délais de recrutement. La nouvelle procédure prévoit en effet une publication du poste, puis si aucun candidat suisse ne se présente, un comité bimensuel est chargé de statuer.

6. Circulaire opérationnelle n° 6 : Document scientifiques au CERN

Cette circulaire s'applique à tous le personnel travaillant sur le site du CERN.
Après lecture de ces documents, les chefs de groupe n'ont aucun commentaire à formuler sur cette circulaire opérationnelle.

7. MOAS 2001

Une closed session sur l'avancement 2001 sera organisée lors de la prochaine réunion. Les chefs de groupe doivent envoyer leurs propositions à P. Ciriani avant vendredi 16 mars. En conséquence, la plupart des MOAS de la division doivent être effectués avant cette date.

P. Ciriani rappelle le quota alloué à la division :

• 3 EAZ,
• 19 double steps,
• 24 EPA.

A. Scaramelli demande enfin aux chefs de groupe de vérifier que les nouveaux recrutés qui le méritent ont bien reçu un step hors quota à la fin de leur période probatoire.

8. Divers

8.1. LHC Specification Committee

J. Pedersen représentera désormais la division au sein du LHC Specification Committee. Le comité a en effet été élargi vers les autres divisions afin d'intégrer au mieux les market survey et appels d'offres. La nomination de J. Pedersen permettra notamment de rendre le système plus fonctionnel et plus efficace avec des comités de spécification ad hoc pour les appels d'offres moins stratégiques.

8.2. Compétence des groupes

J. Pedersen explique que dans le cadre du projet de désenfumage du SPS des échelles à câbles ont été installées sur les bâtiments SPS, brisant l'isolation du bâtiment. La leçon à retenir de cette affaire est qu'il faut toujours faire appel à des gens de métier (dans le cas présent les responsables pour l'entretien des bâtiments) pour toute action dépassant le domaine de compétence du groupe.

8.3. Machine Protection Working Group

Un nouveau groupe de travail s'est mis en place sous la présidence de R. Schmidt : Machine Protection Working Group. Il s'occupe plus particulièrement de la sécurité de la machine. E. Cennini est membre de fait de ce comité. Il fera office d'interface avec les activités ST et, si nécessaire, conviera aux réunions les personnes de la division concernées par l'agenda.

8.4. Vérification des travaux réalisés par les entreprises

C. Jacot propose de procéder en deux phases :

• déterminer les voies d'action en interne,
• convoquer les intéressés.

Ainsi, il suggère de mettre au point en interne :

• le planning et la coordination des activités (connaître à tout moment quels sont les travaux effectués par la division et où),
• le respect de la sécurité et de l'hygiène,
• l'annonce des travaux : AOC, demande de travaux, plans de prévention,
• la qualification et l'habilitation des personnels,
• les inspections communes,
• la supervision des travaux.

Il est important de recueillir les retours d'expérience de la part des groupes et d'utiliser au maximum les structures et les ressources existantes : safety linkmen, TSOs, coordinateur de sécurité, coordinateur Apave.

La discussion porte tout d'abord sur l'établissement des AOC. Doivent-ils être préparés par le CERN ou par l'entreprise (cas des jobs tickets ou des forfaits de maintenance) ? Les job cards sont contrôlés par le CERN, mais pas dans l'optique de la sécurité.
P. Chevret indique que, dans le cadre de contrats de maintenance, des AOC à l'année sont établis.

P. Ciriani estime que la première étape consiste à définir tout d'abord la notion de chantier : taille, multiplicité des corps de métier. C. Jacot rappelle que ces définitions figurent dans l'IS 39.

A. Scaramelli insiste plutôt sur le manque de personnel CERN dédié à la surveillance de la myriade de chantiers. Un système de contrôle des travaux par échantillonnage doit être mis en place, en parallèle avec une responsabilisation des entreprises au niveau des dirigeants.
La traçabilité des travaux peut être établie au travers des bons GMAO de maintenance et de dépannage, mais pas la vérification de leur bonne exécution.
P. Ciriani insiste sur la nécessite de formalisation des rapports entre les surveillants de chantier CERN et les entreprises. Il suggère ainsi d'utiliser régulièrement le système d'ordres de service pour garder une trace écrite des malfaçons observées.
J. Pedersen explique que la mise en place d'un plan qualité au sein du groupe EL a ainsi permis de définir un langage simple de communication avec la firme.

La discussion s'enchaîne enfin sur la responsabilité du CERN et des entreprises vis à vis des autorités externes d'inspection de sécurité. S'il est vrai que le CERN agit en tant que maître d'ouvrage, les entreprises doivent de leur côté respecter la législation en vigueur et donc répondre devant les autorités de tutelle. Le CERN n'a donc pas à jouer les courroies de transmission entre les contractant et les organismes officiels de contrôle. C. Jacot évoquera cette question avec W. Weingarten qui organise le prochain CSHS.

En conclusion, la réflexion interne doit se concentrer sur la conduite des travaux, en se focalisant sur les aspects "bienfaçon" et sécurité. C. Jacot suggère de faire appel aux TSOs et aux safety linkmen afin de diffuser l'information sur le terrain.

S. Prodon

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