RÉUNION DES CHEFS DE GROUPE ST

Compte rendu n° 141 de la réunion du 04/04/2001

1. Approbation du compte rendu nº 140

Le compte rendu nº 140 est approuvé.

2. Matters arising from the last meeting

R.A.S.

3. ISR - Zone INB-TIS (D. Forkel-Wirth)

Cette présentation a pour but de faire le point sur l'occupation actuelle des ISR ainsi que sur les utilisations futures envisagées.

D. Forkel-Wirth explique tout d'abord que les accélérateurs sont les principaux producteurs de déchets radioactifs. La carte des nucléides permet de mettre en évidence qu'il s'agit principalement d'isotopes légers radioactifs.
Un tri est effectué à la sortie des accélérateurs et expériences. Il permet de déterminer tout d'abord si le matériel en question est récupérable ou non. Interviennent ensuite la question du conditionnement et du stockage. L'entreposage au CERN est tout d'abord effectué au centre anneau PS, puis les déchets sont désamiantés, compactés et entreposés dans les ISR. D. Forkel-Wirth rappelle qu'aucun stockage de matériel radioactif  ne peut pour l'instant être effectué à l'extérieur du CERN.
Durant les deux dernières années, il a été produit au CERN deux fois plus de déchets radioactifs que les années précédentes. Ceci est dû en partie au fait que les normes en la matière ont été sensiblement réduites au fil des ans. 
Les premiers déchets datent de 1967/68 et ont tout d'abord été entreposés à l'extérieur des bâtiments 573 et 574, puis, après le démantèlement des ISR, dans la zone I3. En 1996, il est apparu inapproprié de stocker du matériel radioactif à l'extérieur si bien que la zone I5 des ISR a été réquisitionnée. En 1998, l'anneau ISR a été redistribué et la division TIS a récupéré la zone I6. Depuis, le démantèlement du LEP et du SPS a généré quelques 1000 m³ de déchets et 2400 m³ de matériel supplémentaires (dont la moitié sont radioactifs) à entreposer. La zone I7 est ainsi devenue zone INB et a été complètement équipée l'année dernière.

Ainsi, la zone ISR est actuellement décomposée entre :

• I5 et I6 : zone de stockage historique du CERN qui doit cependant être encore améliorée pour complaire aux autorités INB,
• I6 et I7 : cette zone de 600 m² abrite 500 t de déchets en provenance du SPS,
• I7 : 500 t de déchets du LEP sont stockés dans cette zone.

D. Forkel-Wirth évoque les conditions de travail, en particulier dans la zone I5. Les containers entreposés dans cette zone pèsent près de 60 tonnes et s'avèrent inaccessibles du fait de l'impossibilité d'utilisation du pont roulant. Les conditions de travail s'effectuent ainsi dans des conditions limites et il n'est de plus pas possible de travailler sur les 3 dimensions du local. Cette zone a besoin d'être aménagée, avec notamment la récupération des infiltrations, des murs coupe-feu, un pont-roulant adapté, un système d'accès adéquat et une zone décontaminante.
D. Forkel-Wirth précise que la zone I5 est pratiquement remplie, tandis que la zone I6 (pour les déchets SPS) le sera à la fin du prochain shut-down. De plus, D. Forkel-Wirth est actuellement à la recherche d'espace d'entreposage supplémentaire pour les déchets du PS. Ce manque d'espace conduit en effet à une dispersion de l'entreposage au CERN.

L'une des principales conclusions de cette présentation est la nécessité pour le CERN de disposer de son propre site d'entreposage de déchets radioactifs, d'autant plus qu'il n'est pas possible d'éliminer ces déchets dans un centre français ou suisse.
La moitié de l'anneau ISR est déjà considérée comme zone INB. Elle sera remplie dès cette année. L'anneau ISR semble donc constituer l'endroit idéal pour l'entreposage de déchets radioactifs.
Mais. compte tenu des projets de physique à long terme dans la zone des ISR, il faut également envisager l'hypothèse du déménagement de cette zone.
Un cahier des charges doit donc être établi, en collaboration avec R. Charavay, tant pour les besoins d'adaptation à court terme (accès, manutention) que pour une infrastructure adaptée permettant à long terme de débarrasser toute cette zone.

4. Sécurité sur les chantiers (W. Weingarten)

4.1. Sécurité sur les chantiers

Ce sujet a été porté à l'agenda de la réunion des chefs de groupe en raison d'un certain nombre d'incidents de chantier qui se sont produits récemment. Il s'agit donc d'examiner globalement tous ces incidents, mais également de sensibiliser les chefs de groupe ST et d'entériner les procédures à mettre en oeuvre.

W. Weingarten détaille tout d'abord les rapports d'enquête établis cette année par le groupe TIS-GS :

• Bâtiment 157 : un employé de DBS a ressenti une douleur au dos en déplaçant des barres de plomb. L'analyse de cet incident a conclu à la nécessité d'utiliser les engins de levage adéquats pour ce type de travail.
• Bâtiment 180 : le genou d'un employé de DBS a été heurte lors d'une manœuvre d'ajustement des élingues d'un palonnier. Les modes opératoires doivent être modifiés.
• Bâtiment 886 : un manutentionnaire de DBS a chuté du haut d'un aimant. Il conviendra de revoir la position de travail.
• Tunnel 814 SPS : un employé de Gematec a été victime d'une déchirure des ligaments du pied gauche. La division TIS recommande d'éviter de se positionner à deux sur le siège du conducteur. 

D'autres rapports d'enquête ont été préparés par les coordinateurs de sécurité GTD/Apave :

• Chute d'un aimant d'un chariot élévateur. La sécurisation de la charge et la supervision des chantiers doivent être améliorées.
• Projection de métal lors d'une manipulation avec une clé. L'outillage doit être adapté.
• Collision entre 2 cabines du monorail en raison du non respect de la distance minimale de 20 m entre deux cabines.
• Chute des bennes sur le camion et ensuite au sol. La charge doit être adaptée à la capacité du chariot élévateur.
• Chute de la bobine OPAL depuis une remorque. Le maintien de la bobine sur la remorque est à revoir.
• Une personne de la société ZWZ a glissé le long du caniveau dans le tunnel du LEP.

W. Weingarten précise que pour tous ces incidents, les rapports d'accidents stipulés dans le code de sécurité A2 n'ont pas été établis par le responsable du contrat. Il rappelle donc les règles en la matière. Lors de tout événement accidentel, quelle qu'en soit sa gravité, l'intéressé ou son superviseur informe oralement son chef de groupe et la division TIS, puis un rapport factuel doit être établi dans les deux jours et signé par l'intéressé et son chef de groupe, conformément au code de sécurité A2. Suite à ce rapport, une enquête peut être diligentée par la division TIS, notamment pour tout incident entraînant un arrêt de travail de plus de 5 jours et/ou avec des dégâts matériels conséquents, un incendie ou une pollution. Ces rapports d'enquête doivent être établis dans les 7 jours, y compris pour les accidents matériels qui auraient pu avoir des conséquences graves.

Il ajoute que le rôle des coordinateurs de sécurité a été défini dans une procédure officielle, approuvée par le CECSTE, intitulée : "Procédure à suivre lors d'événements accidentels sur les chantiers du projet LHC". La seule variante par rapport à la procédure standard réside dans le fait que le coordinateur de sécurité se substitue au chef de groupe pour la signature des rapports d'accident selon le code A2. De plus, ils peuvent diligenter une enquête si nécessaire. Ces coordinateurs ont ainsi un catalogue très précis de prestations à effectuer (notamment de conseil et contrôle), toujours dans le cadre d'un support au CERN. Ils sont attachés au service de J. Poole (pour le démantèlement du LEP), C. Joram (pour le démantèlement des expériences) ainsi que de P. Faugeras et P. Proudlock (pour l'installation du LHC).
Il est cependant important qu'ils reportent également aux chefs de groupe concernés qui seuls sont responsables des contrats.

Constatant que ces règles n'étaient pas toujours appliquées (en particulier pour les incidents cités auparavant), une réunion a été organisée en présence de W. Weingarten, I. Ruehl, P. Ciriani et les représentants de DBS. Elle a permis de mettre au point la procédure à suivre et d'identifier quelques voies d'amélioration des deux côtés :

• Côté ST et entreprise (à généraliser aux autres groupes de la division) : 
  • une fiche de constat d'anomalie sera envoyée systématiquement au responsable du contrat, en l'occurrence I. Ruehl,
  • une amélioration de l'encadrement cóté DBS avec une redistribution des ouvriers expérimentés sur le tunnel LHC,
  • la mise en place de réunions périodiques toutes les semaines pour décider des éventuelles mesures correctives à instaurer.
• Côté TIS :
  • rappel de la procédure définie au CESTE aux coordinateurs de sécurité,
  • participation des entreprises et des superviseurs CERN aux enquêtes sur accidents qui doivent avoir pour objectif de définir les causes et les solutions d'un accident, plutôt que les responsabilités,
  • amélioration tant du fond que de la forme des rapports d'accident.

En résumé, des qu'un incident survient :

• l'intéressé / son superviseur doit informer le chef de groupe concerné et la division TIS,
• l'intéressé / son superviseur établit le formulaire d'accident du code A2 et le fait signer par le chef de groupe ou le coordinateur de sécurité,
• l'entreprise doit participer à toutes les procédures d'enquête en vue d'éviter que l'incident ne se reproduise.

Les responsabilités des entreprises et du CERN doivent être ainsi clairement mises en évidence. Et c'est en fait l'ensemble de la chaîne TIS « Responsable du contrat « Entreprise qui doit être mobilisée.

4.2. Cas particulier des chantiers d'installation LHC

P. Faugeras / P. Proudlock est responsable de toutes les installations de chantier LHC. Par contre la responsabilité d'exécution incombe directement aux groupes d'équipement. Il est donc essentiel que le responsable du contrat ou la personne mandatée en son nom soit toujours informé du moindre incident.
W. Weingarten fera part de cette demande aux coordinateurs GTD/Apave

4.3. Bidders Conferences

J.L. Baldy évoque la question des Bidders Conferences. La présence de la division TIS semble s'avérer nécessaire pour informer les entreprises des aspects de sécurité relatifs aux contrats, de même que G. Stassinakis traite la question de la législation du travail.
W. Weingarten explique la position de la division TIS en la matière : la responsabilité pour la sécurité ne doit pas être séparée de la responsabilité technique du travail. La division TIS ne doit pas agir en tant qu'exécutant de sécurité. D'ailleurs, une révision du SAPOCO est en cours en vue de limiter ces tâches exécutives.
La division ST ne conteste pas ce point de vue mais invoque cependant le devoir d'assistance et de conseil incombant à la division TIS, le responsable du contrat n'étant pas un spécialiste en matière de sécurité. W. Weingarten en convient et se réfère au mémo écrit à ce sujet. Il annonce que la division TIS fera tout son possible pour participer aux Bidders Conferences si le besoin s'en fait sentir.

5. Nouveau DTO

L. Henny a demandé d'être remplacé au poste de DTO à partir du 1er avril 2001. A. Scaramelli tient particulièrement à le remercier pour sa contribution. Cette réunion permet également d'introniser I. Bejar Alonso comme nouveau DTO de la division. La passation des dossiers entre les deux est d'ailleurs déjà en cours.
A. Scaramelli insiste sur l'importance de cette fonction au sein de la division. D'ailleurs les recommandations du JTB préconisent un renforcement du rôle du DTO avec des tâches axées principalement sur la rédaction du Training Plan divisionnaire.
A. Scaramelli enchaîne avec une présentation des principales recommandations formulées par le JTB en matière de training. Il s'agit avant tout de garder en mémoire la mission principale du CERN et son évolution à plus ou moins long terme. Les "training plans" doivent ainsi être établis dans cette optique. Ils comprennent principalement un tronc commun plus un recueil individuel adapté au profil de chacun. Charge ensuite au DTO et à la divsion HR de mettre en forme ces besoins au moyen d'une offre de training adaptée. L'évaluation sur le terrain permet ensuite de fermer la boucle.
Cette analyse a conduit le JTB à formuler 5 recommandations à l'attention du management :

• mise en place dans toutes les divisions de plans divsionnaires de formation sur 3 ans, basés sur le plan à moyen terme du CERN ainsi que sur les compétences associées,
• renforcement du rôle du DTO, avec notamment la nomination dans chaque division d'un DTO compétent de bon niveau, capable d'interagir avec les chefs de groupe pour la préparation des plans de formation et de reporter en réunion des chefs de groupe,
• évaluation de l'efficacité du training sur le terrain : la DTO a également un rôle important à jouer dans ce domaine en vérifiant que la formation correspondait effectivement à la demande,
• réorganisation du safety training,
• mise en place, au moins pour tous les superviseurs, de sessions de formation au sujet du nouveau système de structure des carrières.

Ceci correspond à un changement radical de culture. La planification des sessions de formation, en particulier dans le domaine technique, n'est pas encore dans les moeurs. L'établissement des plans individuels de formation représentera dans un premier temps une charge de travail très importante. De plus, le training, en tant qu'élément de développement d'une carrière, doit être appréhendé et décidé au niveau du chef de groupe.
Le DTO constitue en fait la courroie de transmission entre les groupes et la division HR. Il doit donc être informé de tous les besoins et des sessions spécifiques éventuellement organisées en interne. Il est en effet important que toutes les formations suivies par un individu soient enregistrées dans ses "skills", consultables dans l'application HRT. Un support adéquat de la division AS dans ce domaine est essentiel pour la pérennité du système.

La discussion s'axe ensuite plus particulièrement sur les cours de langue.
S. Weisz explique que pour les cours d'anglais, une évaluation a été mise en place pendant les cours avec des examens 2 fois par an permettant de vérifier le niveau. Il est envisagé d'instaurer un système d'évaluation des progrès sur le lieu de travail. La notion de besoin au travail doit en effet rester toujours présente à l'esprit.
La méthodologie d'évaluation est beaucoup moins poussée pour les cours de français qui sont plus orientés sur l'expression dans la vie courante. La participation est très hétérogène. Aucune évaluation n'est pour l'instant réalisée. Une étude sur les besoins professionnels en français et les moyens d'évaluation à mettre en place sera réalisée prochainement.

6. Divers

R.A.S.

S. Prodon

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