1. Approbation du compte rendu n° 200

Le compte rendu de la réunion des chefs de groupe du 7 octobre est approuvé.

2. Matters arising

2.1 ATC (Accelerator Technical Committee) du 9 octobre

M. Poehler et C. Colloca ont présenté à l'ATC du 9 octobre la liste des travaux de consolidation pour les accélérateurs PS et SPS prévus durant le shut-down 2003-2004.
Il s'agit de :

• PS : Drainage toiture hall Nord 152 (budget ST)
• PS : Pont roulant hall Nord 152 (budget AB)
• PS : Réseau d'eau glacée tunnel PS (budget ST)
• PS : Ventilation bât. 359 (budget ST)
   
• SPS : Réparations dans TT20 (budget ST)
• SPS : Réparations dans TDC2 et TCC2 (budget ST, le complément sera mis par AB)
• SPS : Boucle 18 kV BE-BA4-BA5 (1 sextant) (budget ST)
• SPS : Tableau de connexion et lumières TDC2 (budget AB)
• SPS : Remplacement de la détection incendie (budget ST)
• SPS : Rénovation "Chillers" (budget ST)
• SPS : Rénovation pont roulant BHA4 (budget AB/ST)
• SPS : Remplacement de câbles irradiés LSS1 (budget AB)

Rien de formel n'a été décidé pour le shut-down 2004-2005, à part le traitement des façades du bâtiment 893.

2.2 ABIC dédié aux activités et consolidation ST

L. Rinolfi (chairman de l'ABIC) souhaite inviter les chefs de groupe à un prochain ABIC dédié au ST. L'idée est de passer en revue tous les travaux prévus, à prévoir ou qu'il faudrait réaliser (indépendamment du budget et du personnel) pour le prochain grand arrêt des accélérateurs en 2003/2004. Ces travaux devraient comprendre la maintenance courante (budgétisée ou non) et la consolidation (budgétisée ou non).

3. Sécurité sur les chantiers (C. Jacot)

C. Jacot a souhaité mettre l'accent sur l'importance de la sécurité sur les chantiers et a fait référence aux incidents et accidents survenus dernièrement : accident étirage tube PVC au LHC4, pollution huile transfo au LHC6, travaux nacelle PX14 au LHC1, pollution huile manutention au LHC6, chute d'aimant 11 tonnes au bât. 867, pont PX14 crochet 1+2 au LHC1, déversement acide au bât. 867.

Il rappelle les mesures à prendre et les actions à mener avant et pendant les travaux :

• Etablir les documents de sécurité (PPSPS, PdP, AOC, identifier les risques, modes opératoires)
• Préparer et suivre les chantiers  en faisant des inspections communes en présence du superviseur CERN, du contractant, de l'exécutant, du coordonnateur de sécurité, d'un représentant de la division TIS, d'un inspecteur des Etats hôtes.
• En cas d'accident ou d'incident, appliquer les procédures selon le code de sécurité A2 et celles des entreprises.

Il souligne également les mesures et actions à prendre vis à vis des contractants :

• Appliquer strictement les décisions prises selon les documents de coordination de sécurité : dérogations, rapports d'inspection, AOC, modes opératoires.
• Exiger par OS que les contractants se conforment aux réglementations de sécurité en vigueur : réglementation des Etats hôtes, CERN ou nationale, règles de l'art et savoir faire, formation, habilitations, permis.
• Appliquer les sanctions et pénalités en cas de non observation et/ou responsabilité avérée : faire payer les dégâts, clauses bonus/malus, pénalités, rupture de contrat, faire intervenir une tierce entreprise pour faire les travaux.
• Informer SPL et au besoin établir une liste noire : élimination des appels d'offres, disqualification.

A. Scaramelli insiste pour que l'entreprise fasse connaître et approuver par le CERN ses sous-traitants qui seront mis sur le même pied d'égalité.

C. Jacot rappelle la formation qu'il avait faite en 2000 concernant les Plans de Prévention ainsi que le rôle et responsabilités :

• du responsable technique ST du contrat
• du responsable du contrat Entreprise
• du superviseur d'exécution ST

(voir transparents en annexe)

Tout doit être mis en oeuvre pour maîtriser la situation et éviter les erreurs dont les conséquences pourraient être gravissimes.

C. Jacot distribue aux présents deux "Mémo-pratique" édités par l'Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux Publics (OPPBTP) au sujet des travaux effectués dans un établissement par une entreprise extérieure (dispositions applicables par l'entreprise utilisatrice et par les entreprises extérieures). Ces documents peuvent être demandés au secrétariat de division.
Il distribue également un livret intitulé "Prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles dans le bâtiment et les travaux publics" édité par l'INRS.
C. Jacot demande aussi de se référer au bulletin de sécurité TIS 2003-02 récemment émis et qui donne les directives à suivre en cas d'accident.

4.  Appels d'offres > 200'000 CHF à annoncer au Comité des Finances de décembre 2003 (B. Jenssen)

Trois appels d'offres concernent le Globe de l'Innovation (responsable technique : M. Poehler). Il s'agit de :

• Travaux de béton armé, terrassement et fondations spéciales (Phase I) - Montant : 700 kCHF
• Reconstruction et adaptation du Globe (Phase I) - Montant : 1'500 kCHF
• Travaux de génie civil (infrastructure) pour le bâtiment UCR et le pavillon d'accueil (Phase II) - Montant : 1'900 kCHF

Un MS suivi d'un appel d'offres vont être lancés par M. Delidais pour des châssis de distribution 19" 230/400 V pour ATLAS et CMS - Montant : 1'400 kCHF.

5. Budget 2003

B. Jenssen montre l'évolution du budget pour LHC, CNGS, exploitation et petits projets. Quelques vérifications concernant les engagements sont demandées aux chefs de groupe.

6. Divers

6.1 Changements de filières

Les propositions émises par la Division ont toutes été acceptées. Il s'agit de E. Cochet, A. Féron, A. Gueho, F. Lévrier, K. Setas, B. Vercoutter.
Le comité chargé de l'évaluation des dossiers a été remercié pour la qualité de son travail et les excellents résultats.

6.2 TEACC (Technical Engineers and Administrative Careers Committee)

Les deux candidatures présentées par la division ST, à savoir celles L.K. de Jonge et D. Blanc, ont reçu l'approbation du comité TEACC.

6.3 Campagne LS

Les comités de sélection ont eu lieu pour les 6 postes ouverts dans la division. Le processus d'approbation est en cours. A. Charkiewicz remercie vivement I. Bejar Alonso pour l'aide précieuse qu'elle a apportée.
Les 8 autres postes pour la division ST sont en cours.

6.4 Enregistrement du personnel d'entreprises

J. Pedersen a rencontré des difficultés lors de l'enregistrement du personnel d'entreprises et il en a fait part à A. Kurz, en charge de cette activité. Une étude est en cours dans le cadre du groupe de travail "Industrial Service Committee". A. Kurz sera invité à faire un exposé sur ce sujet début 2004.

                                                                                                                                                           E. Cochet

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